Mentions légales

Site officiel de la commune d'Ouzouer le Doyen

Mairie d’Ouzouer le Doyen
4 rue du Moulin à Vent
41160 Ouzouer le Doyen
Tél. : 02 54 80 49 03

Directeur de publication : Robert BOUCHET

Animation éditoriale : Alain RONDOT et la commission Information.

Gestion et mise à jour de la plateforme:
Micro-Dev

Droits d’auteurs

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, logos, icônes et puces graphiques contenus dans ce site sont la propriété de la mairie d’Ouzouer le Doyen ou de tiers ayant autorisé la commune d’ Ouzouer le Doyen à les utiliser. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée représentant la commune d’Ouzouer le Doyen est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies à travers les formulaires du site internet font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Les destinataires des données sont exclusivement les services municipaux de la mairie d’Ouzouer le Doyen. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la mairie d’Ouzouer le Doyen 4 rue du moulin à vent – 41160 Ouzouer le Doyen (Email : info@ouzouerledoyen.com). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Avertissements

  • Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La commune d’Ouzouer le Doyen décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations vous pouvez contacter le Service Communication de la commune d’Ouzouer le Doyen.
  • Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
  • La commune d’Ouzouer le Doyen ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
  • Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune d’Ouzouer le Doyen décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Liens externes

La commune d’Ouzouer le Doyen décline toute responsabilité quand aux contenus des sites référencés sur http://ouzouerledoyen.com

Hébergement

Société : o2switch
Adresse web : o2switch.fr
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société Société o2switch – SIRET 510 909 80700024 – RCS Clermont-Ferrand
Adresse Postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand, France

Réalisation du site

Micro-Dev : www.micro-dev.fr